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Éditeur du site
Clémence Ravaudet
Professeure de yoga
Dénomination : Clémence Ravaudet EI (entrepreneuse individuelle)
8 rue de la Grille
17000 La Rochelle
Téléphone : 06 39 98 00 62
Email : contact@demo-yoga.fpro.fr
Numéro SIRET : 96100000000011
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
Directrice de la publication : Clémence Ravaudet
Activité
Enseignement du yoga, par Clémence Ravaudet, professeure de yoga. Aucun diplôme d'État n'est propre à l'enseignement du yoga. Formation suivie : hatha yoga, 500 heures sur quatre ans (terminée en 2016). Assurance de responsabilité civile professionnelle : MAIF, contrat n° 0000000.
Santé
Le yoga n'est ni un acte médical ni un acte paramédical, et il ne remplace pas l'avis d'un médecin. Quelques questions sur la santé sont posées au premier cours, jamais par ce site. En cas de grossesse, de problème de santé connu, de douleur ou de reprise après une opération, l'avis d'un médecin ou d'une sage-femme est demandé avant de commencer. Aucun résultat sur la santé, la souplesse ou le poids ne peut être garanti : l'engagement pris ici porte sur la préparation des cours, leur sécurité et l'information des élèves, et sur rien d'autre.
Services à la personne et crédit d'impôt
Cette activité est déclarée au titre des services à la personne sous le numéro SAP961000000, en application des articles L7232-1 et suivants du code du travail. Les sommes versées pour des cours dispensés au domicile de l'élève ouvrent droit au crédit d'impôt prévu à l'article 199 sexdecies du code général des impôts, égal à 50 % des dépenses effectivement supportées, dans les limites et plafonds fixés par la loi. Une attestation fiscale annuelle est délivrée.
Les cours qui ne se déroulent pas au domicile de l'élève n'y ouvrent droit que dans les conditions prévues par la loi, notamment lorsqu'ils sont compris dans une offre globale incluant des cours à domicile ; les cours à distance n'y ouvrent pas droit.
Annulation et règlement
Un cours particulier annulé moins de 24 heures à l'avance est dû, sauf empêchement sérieux. Les cartes et abonnements éventuellement proposés sont réglés d'avance ; leurs conditions, notamment la durée de validité et le sort des cours non utilisés, sont remises par écrit avant tout paiement. Pour un contrat conclu à distance, l'élève dispose d'un délai de rétractation de quatorze jours dans les conditions prévues par le code de la consommation.
Hébergement
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd,
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site, textes, mise en page et images, est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur.
Litiges
Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout différend peut faire l'objet d'un recours amiable auprès d'un médiateur de la consommation.